Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site ozone-groupe.pages.dev est édité par le collectif :

Note à compléter : conformément à l'article 6-III de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'identité complète de l'éditeur (nom, statut, adresse) doit être renseignée avant publication définitive du Site.

2. Hébergeur

Le Site est hébergé par :

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3. Propriétaire des bots Discord

Les bots Discord suivants sont édités et opérés par Ozone Groupe ™ :

• ๖̶ζ͜͡Ozone — Player 1 ;
• ๖̶ζ͜͡Ozone — Player 2 ;
• ๖̶ζ͜͡Devcenter ;
• ๖̶ζ͜͡Protect (en cours de développement).

Ozone Groupe ™ est un projet indépendant, sans affiliation avec Discord Inc., Meta Platforms ou toute autre société. Les marques et logos de Discord appartiennent à leurs titulaires respectifs.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (structure, textes, graphismes, code, charte) ainsi que des Bots (logique, nom, interfaces) sont protégés par le droit d'auteur et, le cas échéant, par le droit des marques.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d'Ozone Groupe ™ est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Le nom Ozone Groupe ™ et ses déclinaisons sont des signes distinctifs revendiqués. La mention « ™ » signale une prétention à des droits de marque non encore enregistrée.

5. Responsabilité

Ozone Groupe ™ s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur le Site, sans pouvoir garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. Le contenu est fourni « en l'état », sans garantie de quelque nature que ce soit.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au Site, de son utilisation, ou de l'utilisation des Bots — y compris les interruptions, bugs ou pertes de données, dans les limites prévues par les conditions d'utilisation.

6. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers (Discord, ressources externes). Ozone Groupe ™ n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de confidentialité.

La création de liens vers le Site est autorisée dès lors qu'elle ne porte pas atteinte à l'image d'Ozone Groupe ™ et qu'elle s'accompagne d'une mention claire de la source.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relève de la compétence des tribunaux français, sans préjudice des droits impératifs applicables au consommateur dans son pays de résidence.

8. Contact

Pour toute question relative au Site, aux Bots ou aux présentes mentions :

• E-mail : ozone-groupe@outlook.fr
• Discord : support disponible auprès de l'équipe Ozone Groupe ™.

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